Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X
Monsieur Xavier de CASSAGNAC, Résidence des Voûtes à GRAULHET (Tarn).

Numéro de dépôt :
1189470
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque X

Déposée le 10 décembre 1981 par monsieur Xavier de CASSAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier de CASSAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque X est expirée depuis le 10 décembre 1991.

Xavier de CASSAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : XAVIER DE CASSAGNAC


Monsieur Xavier de CASSAGNAC, Résidence des Voûtes à GRAULHET (Tarn). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Parfum.